FLEUR DE FRANCE
Présentation de la marque FLEUR DE FRANCE
Déposée le 28 octobre 1993 par monsieur Daniel Pho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 2003.
Daniel Pho a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50